Donc deux fonctions principales du Parlement :. Les conditions de vote :. Promulgation et publication au BO :. La concussion :. Le fondement juridique :. Au niveau de ses fonctions :. La gestion de fait :. Les suites juridictionnelles :. La phase administrative. La liquidation a donc pour objet de :. La phase comptable :. Autrement dit, le paiement ne peut avoir lieu :. Au niveau des recettes :. Chaque ordre de recettes doit mentionner :. Il lui adresse annuellement un rapport sur le fonctionnement des services.
Dahir portant Loi du 11 novembre venue remplacer le Dahir du 14 avril Par exemple :. Attributions des IGF :. Pouvoirs des IGF :. Comment interviennent les IF? Ils ont pouvoirs de :. Les sanctions :. Ces organes doivent prononcer des sanctions surtout la Cour des Comptes. Le Groupe promoteur 2. L'organisation et les ressources humaines 4. Il donne la liste des actifs, des passifs et des capitaux propres dans l'entreprise.
Marketing 3. Localisation, site et environnement 5. Infrastructures 5. Choix de la technologie 6. Acquisition et transfert de technologie 6. Maintenance et remplacement 6. Organisation et gestion des installations 7. Ressources humaines 8. Besoins en rapport avec le projet 8. Plan de formation 8. Les outils comptables essentiels Financement du projet Si oui, pourquoi? Fournissent-elles des preuves concernant les effets et l'impact du projet?
Formulation des objectifs des projets et programmes 3. Le contractant recevra une somme de ………………….. Contractant: Projet……………………….
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